{"id":3903,"date":"2023-01-09T16:36:17","date_gmt":"2023-01-09T15:36:17","guid":{"rendered":"https:\/\/linkside-communication.com\/?page_id=3903"},"modified":"2023-01-09T18:46:03","modified_gmt":"2023-01-09T17:46:03","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/linkside-communication.com\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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de ventes<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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1 PARTIES DU CONTRAT<\/p>

Le terme \u00abClient\u00bb de\u0301signe toute personne morale ou physique, ayant requis les compe\u0301tences de Camille Buisson pour toute cre\u0301ation dans le cadre des compe\u0301tences du graphisme. Le terme \u00abTiers\u00bb de\u0301signe toute personne physique ou morale non partie au contrat. Le terme \u00abprestataire\u00bb de\u0301signe Camille Buisson, Designer graphique inde\u0301pendant.<\/p>

2 GE\u0301NE\u0301RALITE\u0301S<\/p>

Les pre\u0301sentes conditions ge\u0301ne\u0301rales de vente ont pour objet de de\u0301finir les droits et obligations des parties lors de la vente de produits re\u0301alise\u0301s par le prestataire pour ses Clients dans le cadre de son activite\u0301 de cre\u0301ation et de conception graphique. Le prestataire se re\u0301serve le droit de modifier ses conditions ge\u0301ne\u0301rales de vente, ses formules et ses tarifs a\u0300 tout moment et sans pre\u0301avis. Ces modifications n\u2019auront aucune incidence sur les commandes en cours. Si le Client est un particulier, il reconnai\u0302t e\u0302tre majeur conforme\u0301ment aux lois du pays ou\u0300 il re\u0301side.<\/p>

Le Client faisant appel aux services de Camille Buisson reconnai\u0302t avoir pris connaissance et accepte\u0301 sans re\u0301serve les conditions ge\u0301ne\u0301rales de vente suivantes, ainsi que les mises en garde e\u0301nonce\u0301es dans l\u2019Extrait de la loi n\u00b0 57-298 du 11 mars 1957 sur la proprie\u0301te\u0301 artistique (J.O. du 14 mars 1957) des droits des auteurs concernant les lois de la proprie\u0301te\u0301 intellectuelle. Pour ce faire le Client apposera lors de la commande sa signature pre\u0301ce\u0301de\u0301e de la mention manuscrite \u00ablu et approuve\u0301\u00bb au bas du pre\u0301sent document.<\/p>

3 RESPONSABILITE\u0301 DU CLIENT<\/p>

Le Client s\u2019engage a\u0300 fournir des informations justes et since\u0300res et s\u2019engage a\u0300 pre\u0301venir le prestataire de tout changement concernant les donne\u0301es fournies et sera seul responsable des e\u0301ventuels dysfonctionnements qui pourraient re\u0301sulter d\u2019informations errone\u0301es. Le Client doit maintenir une adresse e-mail et une adresse postale valides.<\/p>

4 ENGAGEMENTS DES PARTIES<\/p>

D\u2019une fac\u0327on ge\u0301ne\u0301rale, le Client et le prestataire s\u2019engagent a\u0300 collaborer activement afin d\u2019assurer la bonne exe\u0301cution du contrat. Chacun s\u2019engage a\u0300 communiquer toutes les difficulte\u0301s dont il aurait connaissance au fur et a\u0300 mesure dans l\u2019avancement du projet, pour permettre a\u0300 l\u2019autre partie de prendre les mesures ne\u0301cessaires.<\/p>

a\/ Le Client<\/p>

Pour permettre au prestataire de re\u0301aliser sa mission, le Client s\u2019engage a\u0300 :<\/p>

\u2022 E\u0301tablir un cahier des charges de\u0301taille\u0301 qui ne subira plus de modification, sauf accord des parties, apre\u0300s avoir e\u0301te\u0301 approuve\u0301 par le prestataire. Dans le cas ou\u0300 des modifications impliqueraient un remaniement substantiel du cahier des charges initial, ces dernie\u0300res seront facture\u0301es en sus du devis initial.<\/p>

\u2022 Remettre au prestataire le bon de commande\/devis (date\u0301, signe\u0301 et tamponne\u0301)<\/p>

\u2022 Fournir tous les e\u0301le\u0301ments documentaires, graphiques et textuels ne\u0301cessaires a\u0300 la bonne re\u0301alisation du contrat, (notamment dans les bons formats exploitables en fonction des supports vise\u0301s) le client s\u2019engage a\u0300 fournir toutes les informations le\u0301gales a\u0300 ajouter dans les documents et endosse la responsabilite\u0301 de fournir le contenu des documents qu\u2019il e\u0301dite. \u2022 Disposer des droits ne\u0301cessaires sur les e\u0301le\u0301ments fournis ci-dessus. Seule la responsabilite\u0301 du commanditaire pourra e\u0302tre engage\u0301e a\u0300 ce titre. \u2022 Collaborer activement a\u0300 la re\u0301ussite du projet en apportant au prestataire dans les de\u0301lais utiles toutes les informations et documents ne\u0301cessaires a\u0300 la bonne appre\u0301hension des besoins et a\u0300 la bonne exe\u0301cution des prestations.<\/p>

\u2022 Se conformer strictement aux pre\u0301conisations techniques et cre\u0301atives faites par le prestataire.<\/p><\/div>

\u2022 Garantir le prestataire contre toute action qui pourrait lui e\u0302tre intente\u0301e du fait du caracte\u0300re des donne\u0301es ou informations (textes, images, sons) qui auraient e\u0301te\u0301 fournies ou choisies par le Client.<\/p>

\u2022 Re\u0301gler dans les de\u0301lais pre\u0301cis les sommes dues au prestataire.<\/p>

\u2022 Informer le prestataire d\u2019une e\u0301ventuelle mise en concurrence avec d\u2019autres prestataires.<\/p>

b\/ Le Prestataire<\/p>

\u2022 Au besoin le prestataire pourra intervenir dans l\u2019e\u0301laboration du cahier des charges, conjointement avec le Client.<\/p>

\u2022 Le prestataire garantit que les cre\u0301ations sont juridiquement disponibles et ne sont pas greve\u0301es de droit des tiers, salarie\u0301s ou non du prestataire, pour les utilisations pre\u0301vues au titre du contrat.<\/p>

\u2022 Le prestataire s\u2019engage a\u0300 informer de manie\u0300re re\u0301gulie\u0300re et efficace le Client de l\u2019avance\u0301e de la re\u0301alisation du projet et ce, notamment, au travers de validations soumises au Client.<\/p>

\u2022 Au titre de la confidentialite\u0301 et pendant toute la dure\u0301e des pre\u0301sentes et me\u0302me apre\u0300s leur cessation pour quelque cause que ce soit, le prestataire s\u2019engage a\u0300 conserver strictement confidentiel l\u2019ensemble des informations et documents de quelque nature que ce soit relatifs au Client, auxquels il aurait pu avoir acce\u0300s dans le cadre notamment de l\u2019exe\u0301cution de la pre\u0301sente mission.<\/p>

5 FRAIS ANNEXES<\/p>

Les e\u0301le\u0301ments divers e\u0301ventuellement ne\u0301cessaires a\u0300 la re\u0301alisation des prestations du prestataire et ne relevant pas de ses offres ne sont pas compris dans les prix indique\u0301s. Il s\u2019agit par exemple des polices typographiques, des photographies ou illustrations issues de banques d\u2019images. Sont a\u0300 facturer en plus : les modifications demande\u0301es par le client en cours de re\u0301alisation, si elles impliquent un remaniement du projet (corrections d\u2019auteur). Le contenu textuel permettant la re\u0301alisation du produit devra e\u0302tre fourni par le Client. Les de\u0301placements ne\u0301cessaires a\u0300 la bonne re\u0301alisation du contrat pourront e\u0301galement e\u0302tre facture\u0301s au Client.<\/p>

6 BON DE COMMANDE ET DE\u0301BUT DES TRAVAUX<\/p>

Le devis et les CGV (conditions ge\u0301ne\u0301rales de vente) signe\u0301s par le Client valent ont valeur d\u2019 accord et font office de bon de commande. Ces documents doivent s\u2019accompagner du paiement de 30% du prix global des prestations a\u0300 fournir. Les travaux de\u0301buteront lorsque tous les documents (devis et CGV signe\u0301s, 30% du montant global paye\u0301) et e\u0301le\u0301ments documentaires graphiques et textuels ne\u0301cessaires a\u0300 la bonne re\u0301alisation du contrat, seront a\u0300 la disposition du prestataire.<\/p>

7 VALIDATIONS<\/p>

7-1 Apre\u0300s la (ou les) phase(s) de cre\u0301ation du projet, le Client s\u2019engage a\u0300 transmettre au prestataire ses validations de manie\u0300re claire et explicite par l\u2019envoi d\u2019un email ou d\u2019un courrier date\u0301 et signe\u0301.<\/p><\/div>

7-2 A\u0300 de\u0301faut d\u2019une validation ou d\u2019une demande de modification des maquettes par le client dans un de\u0301lai de quinze jours, celles-ci seront conside\u0301re\u0301es comme valide\u0301es par les deux parties. Le travail re\u0301alise\u0301, livre\u0301 et tacitement valide\u0301, implique que les sommes correspondantes a\u0300 ce travail sont dues.<\/p>

8 FACTURE ET RE\u0300GLEMENT<\/p>

Sauf de\u0301lai de paiement supple\u0301mentaire clairement accorde\u0301, le re\u0300glement de la facture est du\u0302 a\u0300 la date de livraison ou au maximum 7 jours apre\u0300s l\u2019e\u0301mission de celle-ci. Le paiement s\u2019effectue par virement bancaire ou par che\u0300que a\u0300 l\u2019ordre de Camille Buisson. En cas de retard, des pe\u0301nalite\u0301s seront exigibles sans qu\u2019un rappel ne soit ne\u0301cessaire conforme\u0301ment a\u0300 la loi. Ces pe\u0301nalite\u0301s s\u2019e\u0301le\u0300vent a\u0300 20% du montant total de la facture par jour de retard. En cas de non-paiement, le client prendra en charge tous les frais de recouvrement.<\/p>

9 ACOMPTE ET ANNULATION DE COMMANDE<\/p>

En cas de rupture du contrat avant son terme par le client, celui-ci s\u2019engage formellement a\u0300 re\u0301gulariser et re\u0301tribuer les montants relatifs au calendrier en cours, aux postes re\u0301alise\u0301s ou en cours de re\u0301alisation, ainsi qu\u2019aux services comple\u0301mentaires effectue\u0301s. L\u2019ensemble des droits d\u2019auteur restent la proprie\u0301te\u0301 exclusive et entie\u0300re du prestataire, a\u0300 l\u2019exception des donne\u0301es fournies par le client. Les fichiers et donne\u0301es sources cre\u0301e\u0301s et utilise\u0301s par le prestataire ne sauraient de\u0300s lors e\u0302tre revendique\u0301s par le client sans une contribution financie\u0300re. Les maquettes et plus largement, toutes les \u0153uvres originales, restent la proprie\u0301te\u0301 du prestataire, de me\u0302me que les projets refuse\u0301s. L\u2019acompte de\u0301ja\u0300 verse\u0301 restera acquis par le prestataire, constituant un de\u0301dommagement pour le travail entrepris.<\/p>

10 INCAPACITE\u0301 DE TRAVAIL<\/p>

En cas d\u2019incapacite\u0301 de travail par suite de maladie ou d\u2019accident, le prestataire se re\u0301serve le droit modifier le calendrier encours sans qu\u2019il ne puisse e\u0302tre exige\u0301 par le client le versement d\u2019indemnite\u0301s. Il est admis que le prestataire se doit d\u2019avertir le client de\u0300s le premier jour ouvrable de son incapacite\u0301.<\/p>

11 LA FORCE MAJEURE<\/p>

Les parties ne peuvent e\u0302tre conside\u0301re\u0301es comme responsables ou ayant failli a\u0300 leurs obligations contractuelles, lorsque le de\u0301faut d\u2019exe\u0301cution des obligations respectives a pour origine la force majeure ; le contrat entre les parties est suspendu jusqu\u2019a\u0300 l\u2019extinction des causes ayant engendre\u0301es la force majeure. La force majeure prend en compte des faits ou circonstances irre\u0301sistibles, exte\u0301rieurs aux parties, impre\u0301visibles et inde\u0301pendants de la volonte\u0301 des parties, malgre\u0301 tous les efforts raisonnablement possibles pour les empe\u0302cher. Sont aussi conside\u0301re\u0301s comme cas de force majeure, le blocage des moyens de transports ou d\u2019approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempe\u0302tes, inondations, foudre, l\u2019arre\u0302t des re\u0301seaux de te\u0301le\u0301communication, et notamment tous les re\u0301seaux accessibles par Internet, ou difficulte\u0301s propres aux re\u0301seaux de te\u0301le\u0301communication exte\u0301rieurs aux parties. La partie touche\u0301e par la force majeure en avisera l\u2019autre dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la date a\u0300 laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties conviendront alors des conditions dans lesquelles l\u2019exe\u0301cution du contrat sera poursuivie.Dans le cas ou\u0300 l\u2019accord est re\u0301silie\u0301 par le Client pour cause de force majeure, le Client doit verser au Prestataire tous montants dus jusqu\u2019a\u0300 la date de re\u0301siliation.<\/p>

12 RE\u0300GLEMENT DES LITIGES<\/p>

Le contrat est soumis au droit Franc\u0327ais. Toute contestation ou litige portant sur l\u2019interpre\u0301tation ou l\u2019exe\u0301cution du pre\u0301sent contrat sera porte\u0301, a\u0300 de\u0301faut d\u2019un accord amiable entre les parties, devant les tribunaux compe\u0301tents de Evreux, a\u0300 qui elles attribuent expresse\u0301ment juridiction.<\/p>

13 PROPRIE\u0301TE\u0301S DES TRAVAUX RE\u0301ALISE\u0301S<\/p>

La totalite\u0301 de la production et des droits s\u2019y rapportant, objet de la commande, demeure la proprie\u0301te\u0301 entie\u0300re et exclusive du prestataire tant que les factures e\u0301mises ne sont pas paye\u0301es en totalite\u0301 par le client, a\u0300 concurrence du montant\u00a0global de la commande et des avenants e\u0301ventuels conclus en cours de prestation. De fac\u0327on corollaire, le client deviendra proprie\u0301taire de fait de la production et des droits ce\u0301de\u0301s a\u0300 compter du re\u0300glement final et soldant de toutes les factures e\u0301mises par le prestataire dans le cadre de la commande. Sauf mention contraire figurant sur le devis, les fichiers de production et les sources restent la proprie\u0301te\u0301 du prestataire. Seul le produit fini sera adresse\u0301 au Client. A de\u0301faut d\u2019une telle mention et si le client de\u0301sire avoir les sources des documents, un avenant a\u0300 ce pre\u0301sent document devra e\u0302tre demande\u0301.<\/span><\/p>

14 PRINCIPES DE CESSION<\/p>

La reproduction et la re\u0301e\u0301dition des cre\u0301ations du prestataire sont soumises a\u0300 la perception de droits d\u2019auteur selon la loi du 11 mars 1957. La cession de ces droits ne concerne que l\u2019utilisation spe\u0301cifiquement pre\u0301vue. Toute utilisation ulte\u0301rieure ou diffe\u0301rente ne\u0301cessite une nouvelle convention. Les modifications ou interpre\u0301tations d\u2019une cre\u0301ation graphique ne peuvent e\u0302tre faites, en aucun cas, sans le consentement du prestataire. La signature ne peut e\u0302tre supprime\u0301e sans l\u2019accord du prestataire. Une ide\u0301e propose\u0301e par le Client ne constitue pas, en soi, une cre\u0301ation.<\/p>

15 DROITS DE REPRODUCTION ET DE DIFFUSION<\/p>

Les droits de reproduction et de diffusion sont calcule\u0301s en fonction de la diffusion de la cre\u0301ation. Ils peuvent e\u0302tre ce\u0301de\u0301s forfaitairement ou partiellement.<\/p>

Chaque adaptation diffe\u0301rente de l\u2019\u0153uvre originale faisant l\u2019objet d\u2019une nouvelle cession de droits d\u2019auteur. Pour chaque nouvelle e\u0301dition, le montant des droits doit e\u0302tre re\u0301actualise\u0301. Les droits sont ce\u0301de\u0301s dans le pe\u0301rime\u0300tre temporel et ge\u0301ographique du pre\u0301sent contrat et ne sauraient en exce\u0301der cette limite.<\/p>

Pour permettre au commanditaire d\u2019exploiter librement la prestation fournie dans le cadre de son activite\u0301, l\u2019ensemble des droits patrimoniaux relatifs a\u0300 la cre\u0301ation du prestataire, au titre du projet seront entie\u0300rement et exclusivement ce\u0301de\u0301s au commanditaire, et ce pour la diffusion sur les supports spe\u0301cifiquement adresse\u0301s lors de la commande, lors du paiement effectif de l\u2019inte\u0301gralite\u0301 des honoraires dus.<\/p>

16 COPYRIGHT ET MENTION COMMERCIALE<\/p>

Sauf mention contraire explicite du Client, le prestataire se re\u0301serve la possibilite\u0301 d\u2019inclure dans la re\u0301alisation une mention commerciale indiquant clairement sa contribution, telle la formule \u00abDesign par Camille Buisson Graphiste Inde\u0301pendant\u00bb assortie lorsque le support le permet d\u2019un lien hypertexte pointant vers le site commercial de son activite\u0301 (linkside-communication.com).<\/p>

17 DROIT DE PUBLICITE\u0301<\/p>

Le prestataire se re\u0301serve le droit de mentionner les re\u0301alisations effectue\u0301es pour le client sur ses documents de communication externe et de publicite\u0301 (site internet, portfolio, etc.) et lors de de\u0301marchages de prospection commerciale.<\/p><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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